Déposée le 18 novembre 1981 par VERNAY Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « CLUB SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VERNAY Louis domicilié(e) 5, rue Montesquieu, 42100 SAINT-ETIENNE, PERBET René, 9, chemin de la Croix Blanche, 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT, VIVIER Pierre, la Grand'Pièce, CHAULGNES, 58400 LA CHARITE-s/LOIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.
La marque CLUB SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNAY Louis - 5, rue Montesquieu, 42100 SAINT-ETIENNE, PERBET René, 9, chemin de la Croix Blanche, 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT, VIVIER Pierre, la Grand'Pièce, CHAULGNES, 58400 LA CHARITE-s/LOIRE. - France
Cabinet CHARRAS. - France
Inscription - Transmission de propriété n°14047 - Publication au BOPI 1982-17
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et Affaires.Assurances et Finances.Services divers.Services se rattachant à la vente et la distribution de produits, marchandises, services. Les services rendus par une Association à ses membres, les services d'évaluation, d'estimation, de recherches et de rapports.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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